Délibération PIDA

Délibération lecture et approbation du procès-verbal de la séance précédente

Délibération décision budgétaire modificative n°2 - Budget principal

Délibération décision budgétaire modificative n°2 - Remontées mécaniques

Délibération le Lauzet-Ubaye : avenant de prorogation du bail emphytéotique

Délibération hangar - Fonds d'état modification du plan de financement

Délibération tarifs secours sur piste

Délibération Convention relative à la distribution des secours aux usagers du domaine skiable de Montclar 2024/2025

Délibération patinoire tarifs saison 2024/2025

Délibération contrat de travail pour emploi saisonnier

Délibération régularisation régie droit de place

Délibération décision budgétaire modificative - Remontées mécaniques n°1 - Séance du 10/09/2024.

Délibération tarifs des remontées mécaniques pour la saison 2024/2025 - séance du 10 septembre 2024.

Délibération amendes de police - Séance du 10 septembre 2024.

Délibération convention agence postale communale - séance du 10 septembre 2024.

Délibération cantine Seyne - Séance du 10 septembre 2024.

Compte Rendu - Conseil municipal du 29 janvier 2024

Compte rendu conseil munipal

LISTE DES DELIBERATIONS

Délibération - Demande de financement dameuse

Délibération - Convention d'aides Spécialisés aux enfants en difficultés (RASED)

Délibération - Site radioélectrique - bail commune de Montclar/TDF

Délibération - Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autre locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Délibération - Hangar - Fonds d'Etat modification du plan de financement

Délibération - Lecture et approbation du procès-verbal de la séance précédente